Le bonus écologique pour préserver l’environnement
Le système de bonus écologique a été instauré dans le but de limiter l’utilisation des voitures qui émettent des gaz à fort taux de dioxyde de carbone et d’hydrocarbure non brûlés.
Dans le domaine de l’automobile comme dans d’autres secteurs, de nombreuses mesures sont prises depuis quelques années pour remédier au réchauffement planétaire et limiter la dégradation de l’environnement.
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A part le dioxyde de carbone et le monoxyde de carbone, les véhicules à moteur à combustion interne rejettent aussi dans l’atmosphère certains oxydes d’azote, des petites quantités de plomb, du dioxyde de soufre et de l’hydrogène sulfuré. Ils constituent de ce fait des facteurs de pollution, à cause des gaz dégagés par la combustion des hydrocarbures indispensables à leur fonctionnement. La réduction de cette pollution causée par les automobiles est aujourd’hui devenue l’une des priorités de l’Etat. Le bonus malus écologique ou Ecobonus, issu du Grenelle de l’environnement de 2007 est une politique fiscale appliquée depuis le début de l’année 2008 qui a pour but d’encourager toute personne souhaitant acheter une nouvelle voiture à en choisir une qui pollue peu. L’objectif est de limiter au maximum l’usage des automobiles qui émettent des gaz à effet de serre en donnant un bonus, c’est-à-dire une faveur fiscale, à toutes les personnes qui achètent des voitures plus écologiques et en taxant les modèles « classiques ».
En quoi consiste le bonus écologique ?
Dans le souci de préserver l’environnement, ce système permet aussi de renouveler progressivement le parc automobile en éliminant peu à peu les vieilles voitures trop polluantes. Cette mesure encourage également les constructeurs automobiles à orienter leurs recherches vers la production de voitures plus écologiques. Les voitures électriques qui ont été plus ou moins boudées dans les années 90 pourraient bien connaître prochainement le succès qui lui a fait défaut. Ce principe a apparemment eu beaucoup de succès car du mois de janvier 2008 au début du mois de juin, la vente de petites voitures moins polluantes a augmenté de 15%, tandis que celle des grosses voitures a enregistré une baisse de 27%. Le bonus octroyé aux voitures écologiques est très encourageant. En effet, une voiture qui émet moins de 100 g de CO2 par kilomètre permet à son acquéreur d’économiser 1 000 euros à l’achat tandis qu’une grosse cylindrée qui renvoie 250 g de CO2 par kilomètre est taxée de 2 600 euros et même plus. Les voitures électriques sont les plus favorisées avec le superbonus car elles émettent moins de 60 g de CO2 par kilomètre parcouru. Si vous avez décidé de mettre à la casse votre voiture vieille de plus de 15 ans et de la remplacer pour une voiture plus écologique, vous bénéficierez de 300 euros supplémentaires.
Le concessionnaire peut avancer la totalité du montant du bonus qui est alors soustrait du prix de la voiture avec toutes les taxes comprises. Si par contre, il n’est pas en mesure de le faire, on en formule la demande auprès d’un opérateur désigné par l’Etat qui se chargera par la suite du remboursement. Le système de bonus écologique a pris effet très exactement le 5 décembre 2005. Dans le cas où on bénéficierait d’un bonus, c’est la date de la commande qui est prise en considération. Si par contre, on a choisi une voiture qui émet plus de 160 g de CO2 au kilomètre, il faut payer un surplus de 200 à 2 600 euros, au moment de l’achat, selon la quantité de gaz à effet de serre émise. Ce sont notamment les grosses berlines qui sont les plus polluantes car la quantité de CO2 qu’elles diffusent peut être supérieure ou égale à 250 grammes par kilomètre. Des fois, on pense que ce sont les voitures diesels qui sont les plus polluantes, pourtant elles échappent parfois au malus et certaines peuvent même jouir d’un bonus qui peut dépasser les 200 euros. Le malus concerne les véhicules immatriculés pour la première fois à partir du premier janvier 2008. Si c’est le concessionnaire qui effectue l’immatriculation auprès de la préfecture, le malus est ajouté en surplus dans la facture. Si c’est l’acquéreur lui-même qui se charge de l’immatriculation de sa voiture auprès des autorités, le malus sera payé en même temps que la carte grise. Le système de bonus écologique concerne les voitures des particuliers ou des sociétés, qu’elles soient achetées en France ou directement à l’étranger à condition qu’elles aient au maximum neuf places assises, celle du conducteur comprise.