Les taxes écologiques ont été instaurées pour que les gens limitent les atteintes à l’environnement et optent pour une consommation écoresponsable. Il existe une multitude de taxes écologiques en France actuellement comme les taxes sur l’énergie, les taxes sur les transports, les taxes sur la pollution et les taxes sur les ressources.
Les taxes sur l’énergie
Les taxes sur l’énergie concernent l’utilisation des produits énergétiques en tant que carburant ou en tant que combustible. La taxe sur l’énergie la plus connue est la Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques ou TICPE. Il s’agit de la taxe liée à la consommation d’énergie, notamment à... l’utilisation de produits pétroliers en tant que carburant ou combustible. Elle est également payée lorsqu’une personne utilise des produits pétroliers pour le chauffage et pour augmenter le volume des carburants pour moteur. Le montant de la taxe varie selon le type de produit utilisé. Pour le fioul domestique par exemple, elle était de 5,66 €/hl en 2011.
La taxe sur les transports
La taxe sur les transports est une taxe que tout possesseur de voiture particulière doit payer. Elle est établie selon l’état de la voiture et son taux d’émission en carbone. La taxe sur les certificats d’immatriculation des véhicules est un exemple de taxe sur les transports. On l’appelle également taxe sur les cartes grises et elle doit être payée auprès des conseils régionaux lors de la délivrance du certificat d’immatriculation du véhicule.
Il existe aussi une taxe de gestion des certificats d’immatriculation des véhicules dont le montant a été fixé à 4 € en 2011 et une taxe sur les véhicules d’occasion les plus polluants ou TVPP. Cette dernière a été instaurée depuis le 1er juillet 2006 dans le but d’encourager l’achat de véhicules moins polluants. Pour être plus précis, l’achat de voitures qui émettent peu de CO2.
Les différentes taxes sur la pollution
Toutes les activités polluantes, quelle que soit leur nature, sont concernées par la TGAP ou la taxe générale sur les activités polluantes : émission dans l’atmosphère de substances polluantes, utilisation de lubrifiants et d’huiles qui produisent des huiles usagées, utilisation de matériaux d’extraction et autres. Les redevances pollution de l’eau sont aussi des taxes sur la pollution. Elles sont payées en partie par toutes les familles par le biais des factures d’eau.
D’un autre côté, toutes les personnes qui détiennent un élevage avec un cheptel de plus de 90 unités de gros bétail doivent aussi payer une redevance pour pollution de l’eau par l’élevage. Les pêcheurs quant à eux sont obligés de payer la redevance pour protection des milieux aquatiques dont le montant varie selon les cartes de pêche.
Les taxes sur les ressources?
L’exploitation des ressources est aussi assujettie à des taxes, notamment l’exploitation des ressources en eau et des mines. Les concessionnaires de mines paient par exemple des redevances communales sur chaque tonne de produits extraits. Par ailleurs, il existe aussi des taxes en rapport à la gestion des ordures ménagères qui sont appelées taxes d’enlèvement des ordures ménagères ou TEOM.
Bref, les taxes c’est bien quand c’est pour l’environnement et qu’elles visent les véritables pollueurs à la source!
100% d’accord avec cet article! Il faut taxer les pollueurs et la pollution en général, sinon les entreprises ne feront aucun effort! C’est la triste loi du capitalisme.